Global Mobility

Les réglementations internationales ne sont pas toujours harmonisées. En outre, l'évolution constante des réglementations signifie qu'il n'est jamais facile de gérer du personnel dans plusieurs pays. Notre équipe Global Mobility est là pour vous, quels que soient les défis ou les risques auxquels vous êtes confrontés lorsque vous naviguez dans des règles et des réglementations fiscales complexes. Nous développons la meilleure approche pour les travailleurs transfrontaliers, nous évaluons et minimisons vos risques et nous nous assurons que vous disposez d'une main-d'œuvre internationale à l'épreuve du temps.

Nos experts Moore possèdent également une expérience et des compétences étendues en matière de soutien aux clients privés, à leurs entreprises et aux family offices. Nous nous occupons de la planification fiscale et successorale, des aspects fiscaux de la structuration des investissements, de l'administration et de la comptabilité courantes, de la fiscalité et de la conformité réglementaire. 

De nombreuses questions peuvent se poser

Mobilité internationale

• Le détachement de mon employé entraîne-t-il des problèmes fiscaux à l'étranger ?
• Y a-t-il une obligation de déclarer les revenus et de retenir l'impôt et les cotisations sociales, et dans quel pays ?
• Via quel payroll dois-je payer mon employé ?
• Mon employé travaillant à l'étranger constitue-t-il un établissement stable dans ce pays ?
• Comment les règles du pays d'origine et du pays d'accueil interagissent-elles ? Existe-t-il un risque de double imposition ?
• Comment gérer le télétravail transfrontalier ?
• Comment sont traités les avantages sociaux et les régimes de retraite ?
• Qu'en est-il du droit du travail ?

Clients privés

• Comment assurer le traitement correct des revenus de la famille dans les différentes juridictions ?
• Est-ce que mon établissement à l’étranger applique les bonnes retenues à la source ? Dois-je déclarer en Belgique mes revenus mobiliers ou mes opérations boursières ?
• Quelle est la meilleure planification de la succession ?
• Dois-je investir en tant que personne physique ou par l'intermédiaire d'une personne morale ?

Nos services comprennent

Le conseil

• Analyse fiscale (nationale et internationale) en matière de rémunération, actions/options, pension et planification 
• Analyse de la sécurité sociale et planification 
• Législation du travail dans les situations internationales (y compris l'immigration)
• Calcul, planification et budgétisation des coûts de missions à l’étranger
• Design de la politique d’expatriation
• Lettres de détachement/mission
• Éviter la double imposition
• Egalisation/protection fiscale

Le compliance

• Remplir les déclarations d'impôts
• Conseils sur l'arrivée et le départ des particuliers
• Calculs d’impôt
• Gestion des salaires transfrontaliers
• Visiteurs d'affaires à court terme / suivi et respect des règles relatives aux visiteurs
• Octroi d'actions/options d'actions : sourcing et reporting 
• Pensions : sourcing et reporting
• Sécurité sociale (formulaire de demande A1 et certificate of coverage)
• Immigration (permis de travail et carte professionnelle)
• Régimes spéciaux d’imposition

Clients privés

• Déclaration fiscale dans les différentes juridictions
• Planification de l'impôt sur les successions
• Analyse et structuration des investissements
• Emigration et ses potentielles conséquences fiscales