Élections sociales 2024
Les élections sociales constituent un processus juridique complexe, avec des délais fixes, des documents obligatoires et un cadre légal strict. Pour les entreprises, cela signifie des mois de préparation, de communication et de suivi administratif, avec très peu de marge d’erreur. Une approche rigoureuse est essentielle pour éviter les sanctions ou les erreurs de procédure.
Moore accompagne ce processus de A à Z : de la première analyse des risques à la rédaction de plans opérationnels, en passant par l’accompagnement à chaque étape du processus électoral. Vous bénéficiez d’un soutien pratique et juridique, toujours adapté à votre structure et à votre situation, garantissant un déroulement fluide et conforme à la loi.
Les prochaines élections sociales auront lieu en mai 2024. Cela semble encore loin, mais il est préférable d'y penser dès maintenant. Ainsi, vous pourrez vous préparer et procéder à d'éventuelles adaptations au sein de votre entreprise.
Notre équipe HR Legal se fera un plaisir de vous soutenir dans ce processus délicat et formaliste.
Qu’est-ce que Moore peut faire pour vous ?
Moore vous propose un accompagnement adapté à votre entreprise.
- Vous pouvez choisir entre logiciel et outsourcing complet.
- Vous manquez de temps, decapacité ou d'expérience ? Nous nous faisons un plaisir de prendre l'ensemble de la procédure en charge.
- Le soutien supplémentaire, tel que vote par correspondance ou assistance le jour des élections sociales, sera facturé séparément.
- Nous fournissons des conseils juridiques pragmatiques et orientés solution, tant à nos clients full outsourcing qu'à des entreprises qui organisent elles-mêmes des élections.
- Nous faisons appel au logiciel XY-Tool d'Agoria.
En cas de conflit avec le syndicat ne pouvant être résolu à l'amiable, nos avocats peuvent également assister votre entreprise pour toute procédure judiciaire devant les tribunaux du travail.
Bref, nous disposons du savoir-faire et de la capacité d’accompagner votre entreprise de A à Z.
Vous pouvez choisir parmi les formules suivantes
Formule Full outsourcing
Pour qui ?
Vous organisez des élections sociales pour la première fois ? Vous manquez de temps ou de capacité, ou voulez simplement une sécurité ? Nous vous offrons un large soutien pour un suivi correct et efficace des élections.
En quoi consiste-t-il ?
- Logiciel : XY-Tool, avec soutien complet
- entretien d’introduction
- traitement dans le XY-Tool
- établissement des documents légaux
- communication sur les actions à effectuer
- conseil juridique
Besoin d'une assistance complète ?
Formule logiciel
Pour qui ?
Vous avez une grande expérience en matière d'élections sociales. Avec cette formule, vous faites tout vous-même en utilisant le XY-Tool. Si nécessaire, nous vous fournissons des conseils juridiques supplémentaires.
En quoi consiste-t-elle ?
- Logiciel : XY-Tool
- calendrier des élections
- mises à jour du statut
- formulaires standard
- Conseils juridiques ad hoc à un tarif horaire.
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