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Innovation Incentives

Outre les subsides classiques, il existe également des incitants fiscaux pour l’innovation, tels que la déduction pour innovation, l’exonération de versement du précompte professionnel ou la déduction pour investissement. Ces instruments peuvent générer des économies significatives.

Innovation Incentives analyse le profil d’innovation de votre entreprise et le traduit en une stratégie d’incitants concrète. L’accent est mis sur l’utilisation maximale des mesures existantes, sans générer de charge administrative supplémentaire.

 

Que sont les incentives (mesures fiscales avantageuses) ?

Les crédits d’impôt constituent un type d’incitant permettant de réduire les impôts passés, actuels ou futurs d’une entreprise. Ces mesures fiscales avantageuses peuvent être remboursables ou non remboursables, ce qui signifie que les entreprises peuvent en bénéficier même si elles n’ont pas payé d’impôts (remboursables) ou uniquement si elles sont redevables d’impôts (non remboursables).

Les incitants fiscaux locaux et nationaux visent à stimuler l’entrepreneuriat et la croissance des entreprises dans un pays ou une région donnée. Ces mesures varient selon les juridictions et peuvent inclure des avantages fiscaux liés à l’emploi de certains profils spécifiques (tels que les travailleurs peu qualifiés, les jeunes, les travailleurs en équipes, le personnel de R&D, etc.).

Des mesures fiscales avantageuses en matière de recherche, développement et innovation (R&D&I) sont disponibles pour les entreprises qui créent ou améliorent des produits, des processus, des logiciels ou des modèles d’entreprise via la recherche industrielle et/ou le développement expérimental. Les entreprises peuvent récupérer une partie de leurs dépenses éligibles en R&D&I pour une année donnée via ces incitants fiscaux. Selon la juridiction, ces crédits d’impôt peuvent être remboursables ou non. Les crédits d’impôt pour la R&D peuvent également être combinés avec d’autres formes de financement non dilutif.

Découvrez les programmes d’incitants

En Belgique, il existe plusieurs incitants fiscaux pour la recherche, le développement et l’innovation, et en Flandre, il existe également une mesure fiscale intéressante pour stimuler les investissements économiseurs d’énergie. Vous souhaitez tirer parti des mesures fiscales avantageuses au sein de votre entreprise ? Contactez-nous dès maintenant et découvrez comment notre équipe d’experts peut vous accompagner avec le plus grand soin tout au long du processus de demande et de gestion.

Belgisch fiscaal gunstregime voor buitenlandse kaderleden wordt grondig hervormd

Mesures fiscales avantageuses pour la R&D&I en Belgique

En Belgique, il existe différents incitants fiscaux pour la recherche, le développement et l’innovation.

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Incitants fiscaux en R&D en Flandre

En Flandre, il existe un incitant fiscal intéressant pour encourager les investissements économiseurs d’énergie.

Notre valeur ajoutée

Chez Moore Grants & Incentives, nous réalisons des évaluations approfondies et régulières de vos investissements en R&D et en durabilité, ainsi que de vos effectifs, afin de déterminer quels projets, coûts et activités sont éligibles. Notre objectif est de vous aider à maximiser vos avantages fiscaux potentiels tout en soutenant des projets innovants et durables. Voici un aperçu de notre approche :

  • Identification des mesures fiscales avantageuses pertinentes : nous proposons un aperçu clair et compréhensible des avantages fiscaux qui vous concernent.
  • Identification des domaines d’application à haut niveau : nous identifions les activités principales et de support de votre entreprise pouvant bénéficier d’avantages fiscaux. Cela permet de s’assurer que vous ne passez à côté d’aucune opportunité d’économie fiscale.
  • Identification des projets et du personnel clés : notre équipe travaille en étroite collaboration avec vous pour identifier les projets et le personnel clés, afin de collecter les informations techniques nécessaires à la justification des demandes fiscales.
  • Clarification des prochaines étapes : nous vous fournissons des orientations claires sur les étapes à suivre, y compris un calendrier proposé pour garantir le dépôt des demandes fiscales dans les délais.

Nous réalisons une analyse financière approfondie des projets éligibles en lien avec les activités identifiées afin de vous aider à maximiser vos avantages fiscaux. Notre approche comprend :

Entretiens techniques : nous menons des entretiens techniques détaillés avec vos responsables techniques afin de recueillir des informations approfondies sur les activités, les projets et les thématiques R&D/durabilité identifiés.

Analyse financière : notre équipe effectue une analyse financière détaillée des projets éligibles afin de soutenir vos demandes fiscales. Nous établissons des estimations de coûts étayées pour garantir que tous les coûts admissibles sont pris en compte et que vous bénéficiez du maximum d’avantages fiscaux possibles.

Nous vous accompagnons dans la rédaction de la motivation technique et de la partie administrative de la déclaration fiscale à introduire et à enregistrer. Notre approche comprend :

  • Collecte des informations techniques : nous recueillons des informations techniques sur vos activités éligibles via des entretiens techniques avec votre équipe et l’analyse de la documentation existante.
  • Rédaction de la description/du rapport technique : nous rédigeons des descriptions techniques détaillées qui reflètent fidèlement le type d’activités éligibles menées par votre entreprise.
  • Consolidation des éléments techniques et financiers : nous consolidons les éléments techniques et financiers et les soumettons pour validation et approbation à vos responsables techniques et financiers.
  • Contrôle qualité : nous appliquons notre processus interne de contrôle qualité afin de garantir que la déclaration finale et le contenu technique justificatif soient exacts et complets.
  • Accompagnement de la déclaration fiscale : nous vous guidons, ainsi que votre équipe, à travers la déclaration fiscale préparée afin de garantir un dépôt dans les délais.

Chez Moore Grants & Incentives, nous ne nous contentons pas de maximiser vos avantages fiscaux via vos déclarations actuelles. Nous assurons un accompagnement continu afin de vous aider à mettre en place des processus permettant de mieux identifier et suivre les activités éligibles pour de futures déclarations. En cas de questions pendant le processus ou ultérieurement de la part de l’administration fiscale, notre équipe est à votre disposition pour vous aider à répondre aux « demandes de renseignements » et vous accompagner lors des audits.

Chez Moore Grants & Incentives, nous nous engageons à vous aider à atteindre vos objectifs en matière de durabilité et d’innovation tout en maximisant vos avantages fiscaux. Contactez-nous dès aujourd’hui pour en savoir plus sur nos services.